Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site [Nom du site / www.tonsite.com].

En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté l'intégralité des présentes conditions.

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1. Produits et Services

Les produits proposés sont des créations artisanales, des œuvres graphiques, des illustrations, ainsi que des prestations de services telles que les guidances et les accompagnements.

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2. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. Les frais de livraison sont spécifiés lors de la commande. Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais Marie Minéa Mocka-Celestine se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.

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3. Commande

Toute commande passée sur le site nécessite l’acceptation préalable des présentes CGV. Un mail de confirmation est envoyé après chaque commande. 

Il appartient au Client de sélectionner sur le site www.marieminea.com  les Produits qu'il désire commander, selon les modalités suivantes :

Le client choisi un produit et le met dans son panier. Il pourra par la suite le supprimer ou le modifier avant de valider sa commande et d’accepter les conditions générales de vente. Il rentrera ensuite ses coordonnées ou se connectera à son espace et choisira le mode de livraison. Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et exigera paiement de la part du client selon les modalités prévues. 

Toute commande passée sur le site www.marieminea.com constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.

Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Le Client pourra suivre l'évolution de sa commande sur le site.

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4. Paiement

Les paiements sont sécurisés et peuvent se faire via carte bancaire, PayPal.

Le prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de la commande.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisée sur le site www.marieminea.com. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues. Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

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5. Livraison

Les délais de livraison sont indiqués sur la page dédiée. Un délai supplémentaire peut survenir pour les créations personnalisées.

Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 5 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.

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Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Il dispose d'un délai de 48 heures à compter de la livraison pour formuler des réclamations par Mail, accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos, vidéos). Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur. Marie Minéa Mocka-Celestine se réserve le droit de ne pas vous rembourser si les clauses ne sont pas respectées.

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Les produits en réduction ne sont ni repris, ni échangé.
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6. Rétractation

Les produits personnalisés, numériques ou les prestations effectuées à distance ne sont pas soumis à ce droit.

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7. Responsabilité

Marie Minéa MC ne pourra être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation de ses produits ou aux services de livraison.

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8. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera toujours recherchée en priorité.

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Mentions Légales

Propriétaire du site : marieminea.com
Marie Minéa MOCKA-CELESTINE – Artiste-Auteure
Numéro SIRET : 899 961 692

Hébergement : Wix
Siège social : Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Propriété intellectuelle :
Tous les contenus présents sur le site (illustrations, textes, graphismes, photos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite et passible de poursuite.

 

Livraison & Retours

Livraison

Les commandes sont expédiées sous en moyenne 3 à 7 jours ouvrés pour la France Métropolitaine. Pour les autres destinations, les délais sont précisés lors de la commande. Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande. Je livre en France et à l’international. Pour les créations sur-mesure, le délai d’expédition sera précisé lors de la validation de la commande.

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Retours

Conformément au droit de rétractation, vous disposez de 14 jours à réception du produit pour demander un retour (hors produits numériques et créations personnalisées). Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. Les articles retournés doivent être dans leur état d’origine. Aucun remboursement ne sera effectué pour les articles endommagés.

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Politique de Confidentialité

Je m’engage à protéger vos données personnelles.
Les informations collectées lors de la commande (nom, adresse, email) sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la communication entre vous et Marie Minéa Mocka-Celestine

Ces données ne seront jamais partagées ni revendues à des tiers.

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification ou de suppression de vos données personnelles. Pour toute demande, vous pouvez me contacter grâce au formulaire de contact.